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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUSTAD'OC
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CROUSTAD'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTAD'OC
CROUSTAD'OC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94527392
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014

Présentation de la marque CROUSTAD'OC

Déposée le 30 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUSTAD'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTAD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUSTAD'OC domicilié(e) Grateloube, Chemin d'enducasse,32200 GIMONT (dossier no 2267590) - 32200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 234 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2267590) - 81370 - France.

La marque CROUSTAD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTAD'OC est expirée depuis le 30 juin 2014.

CROUSTAD'OC a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTAD OC L AUTHENTIQUE PASTIS GASCON , PITCHOUN


CROUSTAD'OC Société à responsabilité limitée - Grateloube, Chemin d'enducasse,32200 GIMONT (dossier no 2267590) - 32200 - France - SIREN 322234808


CABINET DELHAYE - BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2267590) - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 24 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396052 - Publication au BOPI 2004-06-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267590 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.